Les coûts de l’arbitrage : mythes et réalités de l’arbitrage au titre des traités d’investissement

De Susan D. Franck, publié par Oxford University Press, avril 2019

L’ouvrage évalue les arguments relatifs à l’arbitrage des investissements et à ses coûts budgétaires au regard des données disponibles, afin de pouvoir fonder les réformes politiques sur des preuves scientifiques. Il s’appuie sur des concepts de la psychologie cognitive, ainsi que sur des données concrètes pour explorer la réalité de l’arbitrage au titre des traités d’investissement, et pour identifier les principaux groupes concernés et les informations de base sur les conclusions, et examine dans le détail les coûts juridiques des parties et des tribunaux arbitraux. Il analyse la manière dont les coûts basculent, et le moment où ils basculent, analyse la logique (ou l’absence de logique) des tribunaux à l’heure d’évaluer les coûts, et modélise les variables ayant le plus d’influence sur les coûts, en utilisant des données pour souligner la nécessité d’une réforme normative fondée sur des preuves. Disponible sur https://global.oup.com/academic/product/arbitration-costs-9780190054434